Articles sélectionnés pour le thème : definition de la politique sociale de l'entreprise
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Anicet Le Pors
LA CITOYENNETÉ DANS LA MÉTAMORPHOSE
Le mot « citoyen » a pu traverser vingt-cinq siècles sans attente majeure et il reste chargé d'un a priori positif. Il échappe à une définition précise car le concept de citoyenneté est une création continue qui s'inscrit dans une généalogie, plutôt qu'une histoire.
Dans la cité athénienne du Ve siècle avant notre ère les citoyens grecs...
Site :
http://anicetlepors.blog.lemonde.fr
Les modalités du développement stratégique | BTS ...
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Introduction :
Les entreprises sont très diversifiées aussi bien dans leurs activités que dans leur dimension. Pourquoi ces différences de taille ? C'est une question qui se pose à un moment donné de l'observation d'un point de vue statique mais la réponse ne peut y être apportée que par une perspective dynamique, situant la vie de l'entreprise dans sa...
Site :
http://www.surfeco21.com
Les métiers du développement durable - Métiers ...
Les métiers du développement durable
Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, BTP - Architecture, Environnement - Aménagement - Propreté
Dernière mise à jour : 02/11/2015
Le développement durable peut prendre de multiples formes et concerne tous les secteurs d'activité. Pour réussir dans ce domaine émergent et créateur d'emplois, une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Jacques Ellul ou l’impasse de la technique | Revue du ...
Pourquoi Jacques Ellul, l'un des principaux penseurs de la technique, précurseur de la décroissance, français, reste-t-il somme toute si mal connu, et notamment en France ? Sans doute, conclut J-P. Jézéquel au terme d'un exposé très éclairant de sa doctrine, parce que cette critique du règne de la technique s'inscrit dans une perspective en dernière instance théologique. Reste à le...
Date: 2017-09-09 15:03:07
Site :
http://www.journaldumauss.net
Aménagement du Territoire : L’Acte III de la ...
Aménagement du Territoire : L'Acte III de la décentralisation va bouleverser l'architecture institutionnelle du Sénégal
A propos de l'Acte III de la décentralisation
Lors du Conseil des ministres décentralisé tenu à Saint-Louis le 07 juin 2012, l'esquisse du bilan de la décentralisation a été amorcée, et l'Acte III annoncé
Suite à cet événement, le Conseil des ministres...
Site :
http://www.villededakar.org
Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
Chapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
Site :
http://www.ilocis.org
La Décentralisation au Mali : État des Lieux
La Décentralisation au Mali : État des Lieux
Bréhima Kassibo
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1Les articles de B. Béridogo, S. Koné, Y.F. Koné et B. Kassibo ont été écrits dans le cadre du GREDEF (Groupe de recherche sur l'État, la décentralisation et le foncier) financé par AIRE-Développement.
2Si le concept de décentralisation a une longue histoire au Mali, une certaine ambiguïté...
Site :
apad.revues.org
Résultat - Piettre Consultants
334
RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)
Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...
Site :
http://www.piettre-consultant.com
Réveil FM International
Par Freddy Mulongo, jeudi 7 septembre 2017 à 16:12 :: Radio Réveil FM International
Armand Mavinga Tsafunenga
Avant de répondre à vos 10 questions, je voudrai vous remercier pour l'interview que vous avez décidé de m'accorder ce jour de mardi 5 septembre 2017. Si je ne m'abuse, c'était le vendredi 13 février 2009 que vous m'aviez accordé la première interview sous forme de 10...
Date: 2017-09-09 17:15:45
Site :
http://reveil-fm.com
Accueil - Afrilex
Accueil
Contr�?le de constitutionnalité et actes politiques de r�?glement des crises institutionnelles
Domestiquer par le droit les accords politiques de r�?glement des crises institutionnelles, voilà qui devrait être considéré comme un impératif catégorique de l'Etat de droit, pour autant que celui-ci soit bien compris. Lesdits accords constituent en effet plus qu'un défi à cette...
Date: 2017-09-09 14:42:59
Site :
http://afrilex.u-bordeaux4.fr
Communiqué - defenseusagers jimdo page!
Notre trop chère pression fiscale.
Assemblée Générale annuelle.
Interrogeons le Président du Collectif Interdépartemental de Défense de l'Usager Citoyen Contribuable sur l'ordre du jour de son Assemblée Générale annuelle :
LdC - Alain PADOVANI, pouvez-vous nous en dire quelques mots ?
AP - C'était notre 10° AG. Notre Collectif est toujours là et bien là. Il a résisté à tout...
Site :
https://defenseusager.jimdo.com
Politiques de santé au travail : une difficile mise en ...
Les politiques de santé au travail peinent à émerger dans le débat public. Négociées par les partenaires sociaux, elles constituent des compromis entre exigences économiques et protection des travailleurs. Des compromis guère avouables, donc discrets...
Les politiques de santé au travail se situent au point de rencontre de deux exigences: protéger les travailleurs et ne pas trop imposer...
Site :
http://www.sante-et-travail.fr
Presse | Institut Des Libertés
" L'Etat est mort, vive l'état Ce slogan, c'est le titre qu'avait choisi l'économiste libéral Charles Gave pour tirer les leçons de la crise de 2008. L'Etat est mort et nous en avons tous les jours des preuves nouvelles. Lorsque le ministre de l'Economie entame un bras de fer avec le patron de Renault, il est obligé de céder au bout de quelques semaines. Lorsque le gouvernement veut...
Séminaire « Management et gestion des ressources humaines ...
La notion de compétences et ses usages en gestion des ressources humaines
Patrick Gilbert, professeur des universités, IAE, université Paris I
La notion de compétences : une notion centrale, mais qui reste encore un peu floue
Démarche "compétences", logique "compétences", "gestion des compétences", les formulations ne manquent pas, même si elles ne recouvrent pas nécessairement une...
Site :
http://eduscol.education.fr
Banque centrale européenne — Wikipédia
La Banque centrale européenne (BCE) a succédé en juin 1998 à l'Institut monétaire européen (IME). Ce dernier avait été créé par le traité de Maastricht pour préparer la mise en place d'une banque centrale transnationale et d'une politique monétaire commune. La BCE située à Francfort a été créée sur le modèle de la banque centrale allemande, la Bundesbank [N 1] . Cette...
Date: 2017-09-09 08:31:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
"Battre Sarkozy et briser la spirale austérité-récession"
Par Jacques Généreux o Tribune ouverte o Jeudi 03/05/2012 o 2464 commentaires o
Appel initialement mis en ligne sur Le Monde.fr.
http://www.lemonde.fr/idees/article/2012/05/02/battre-sarkozy-et-briser-la-spirale-austerite-recession_1693337_3232.html
Economistes, nous avions, le 20 avril dernier, appelé à voter pour Jean-Luc Mélenchon et le Front de gauche. A l'issue du premier tour...
Site :
http://jacquesgenereux.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Le portail de la validation des acquis de l'expérience
Rechercher
étape 5
Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Date: 2017-09-09 16:47:01
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Modèle PESTEL - définition et exemples d'analyse
Méthode PESTEL - analyse de l'environnement
Par l'équipe de Manager GO! - Date maj : 18/08/2017
Pour effectuer un diagnostic d'entreprise en vue d'élaborer une stratégie, l'analyse porte sur plusieurs angles. Tout d'abord les composantes internes, puis les variables externes. C'est dans cette deuxième partie que s'inscrit la méthode PESTEL en apportant un cadre d'analyse.
A l'instar du...
Site :
https://www.manager-go.com
Thèmes liés : outils d'analyse strategique de l'entreprise / l'environnement macro economique d'une entreprise / definition de l'economie d'entreprise / analyse strategique d'une entreprise exemple / analyse strategique interne de l'entreprise
République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...
EXPOSE DES MOTIFS
Le présent projet de loi fait partis des mesures prises en application des recommandations formulées par le chef de l' État lors des concertations avec les opérateurs économiques.
Entre autres constats ces assises ont retenu le déphasage entre l'évolution du tissu économique et son environnement juridique qu'il faut améliorer.
Le projet de loi sur la...
Date: 2017-09-08 13:11:51
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
Démocratie participative — Wikipédia
L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...
Date: 2017-09-07 14:07:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dossiers CHSCT : La prévention du harcèlement moral au travail
Dans les entreprises, de nombreuses enquêtes font état d'une hausse constante de la fréquence et de l'intensité des facteurs de stress. Certaines méthodes de management utilisées aujourd'hui provoquent des risques psychosociaux en augmentation, qui nuisent à la fois à la santé des travailleurs et à l'efficacité de l'entreprise. Le contexte entrepreneurial est de plus en plus...
Date: 2017-09-09 15:51:56
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / politique d acces a l information / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / politique d'information dans une entreprise
Politique de la ville : historique et piètre bilan
adeline2lep Un commentaire
Des dates, des sigles et des institutions, des chiffres clefs et des indicateurs pour tenter de s'y retrouver dans la politique de la ville, qui, depuis sa création en 1977, n'a pas fait la preuve de son efficacité...
La politique de la ville, c'est la mise en place de mesures spécifiques pour certains quartiers jugés en difficulté. Éducation, logement, emploi,...
Site :
http://www.education-populaire.fr
Thèmes liés : politique sociale de la ville / definition de la politique de la ville / politique de communication de la ville / definition de la politique sociale d'une entreprise / politique nationale de l'environnement en france
Définition : Libéralisme - toupie.org
La Toupie > Dictionnaire > Libéralisme
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Libéralisme
"La véritable liberté est indissociable de la protection des plus faibles. Le libéralisme à l'occidentale est synonyme d'esclavage pour la grande majorité des hommes, qu'ils soient citoyens des pays du Sud ou relégués dans les couches dévalorisées des pays du Nord."
Albert...
Date: 2017-02-02 07:37:16
Site :
http://www.toupie.org
Thèmes liés : politique economique de l'offre / definition de l'economie politique / definition de l economie politique / definition de l'economie sociale / definition de l'economie d'entreprise
Cours de droit de la concurrence - Cours de droit
2. Le renouveau de la notion
B) Typologie de l'abus
Conclusion du chapitre - La mise en oeuvre du droit des pratiques anticoncurrentielles
Introduction - La notion de concurrence
· Qu'est ce que la concurrence ?
C'est avant tout une notion économique, elle n'a pas de sens juridique propre. En économie sa signification est assez incertaine car...
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Kartable | Terminale ES : SES - Cours : La croissance ...
Télécharger en PDF
La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l'environnement ?
La croissance économique se heurte à des limites écologiques telles que l'épuisement des ressources, l'augmentation des gaz à effet de serre, etc. La prise en compte de ces limites aboutit à la notion de développement durable. Celui-ci se conçoit comme le résultat de...
Site :
https://www.kartable.fr
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Politique de l'eau (MDDEFP) - mddelcc.gouv.qc.ca
format PDF, 79 ko)
Les enjeux et les orientations de la Politique
�? la suite du dépôt du rapport de la Commission sur la gestion de l'eau , tenue sous l'égide du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, le gouvernement adoptait, en juin 2000, le Cadre général d'orientation de la future politique sur la gestion de l'eau. Ce cadre énonçait l'orientation générale du...
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
modifier
Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .
Ce ministère fait...
Date: 2017-09-07 15:19:45
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https://fr.wikipedia.org
Le logement locatif social - DRIHL Ile-de-France
Un logement social c'est un logement :
Faisant l'objet d'une convention avec l'Etat, ouvrant droit à l'APL ;
Loué à titre de résidence principale (au moins 8 mois par an), à un prix modéré : le loyer est plafonné en fonction du type de financement (PLUS, PLA I, PLS) et de la zone géographique dans laquelle il est situé ;
A des ménages disposant de revenus modestes ou faibles,...
Date: 2017-09-09 13:11:02
Site :
http://www.drihl.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : politique sociale du logement en france / definition de la politique sociale d'une entreprise / politique sociale logement / politique d aide sociale / definition de la politique sociale de l'entreprise
Programme commun — Wikipédia
Projets[ modifier | modifier le code ]
Le programme était divisé en quatre parties
« Vivre mieux, changer la vie » : réduction du temps de travail (retour à une durée du travail effective de 40 heures), augmentation des salaires, généralisation de la sécurité sociale, aide au logement ;
Nationalisation (avec indemnisation) de grands groupes industriels de secteurs-clés, de 36...
Date: 2017-09-07 08:30:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : programme parti politique ps / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / definition de l'economie sociale / discours sur l economie politique
Économie de marché — Wikipédia
Raisons liées à l'intervention de la norme sociale ou de la puissance publique [ modifier | modifier le code ]
Des actions collectives peuvent être organisées pour promouvoir ou défendre des valeurs positives ou des règles sociales, culturelles, morales, voire religieuses :
l' économie publique ayant une place complémentaire ( ex : les services publics ), ou centrale (ex: le capitalisme...
Date: 2017-09-05 19:02:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / definition de l'economie familiale et sociale / definition de l'economie sociale / article sur l economie en france / l'economie politique cours
Predictions de voyance 2017 pour la France et le monde ...
Blog
L'année 2017 sera en numérologie sous l'influence énergétique du chiffre 1 (2017 = 2 + 0 + 1 + 7 = 10 = 1 + 0 = 1) qui nous invitera à la réflexion, au changement et à l'évolution de notre avenir dans le monde. L'avenir de la France sera positif ou négatif selon les choix que nous prendrons pendant le courant de cette année 2017.
Comme vous le s'avez, j'utilise depuis plus de 12...
Site :
http://www.cabinetoracle.fr
Cours de licence de droit - Cours-univ.fr
Cours de première année
de licence de droit
Vous trouvez ici les cours de L1 & L3, pour les cours de L2 de droit, voyez ici : Cours de deuxième année de licence de droit .
Cours d'histoire du droit (L1)
Cours complet et riche en détails. Ce cours, qui narre l'histoire du droit et plus précisément celle des institutions de l'Antiquité, est scindé en deux parties. La première s'étend sur...
Date: 2016-03-16 19:00:47
Site :
http://www.cours-univ.fr
Le vrai point fort du programme économique d'Emmanuel ...
Atlantico Business CULTURE Elections législatives de 2017 Emmanuel Macron, président de la République Donald Trump, président des États-Unis Présidentielle 2017 Le PenelopeGate Le risque terroriste en France Primaire socialiste La guerre contre l'Etat Islamique Primaire des Républicains Présidentielle américaine de 2016 Crise des migrants en Europe Affaire des écoutes de Nicolas...
Date: 2017-09-09 14:30:44
Site :
http://www.atlantico.fr
Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00 établissant un cadre ...
Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
(JOCE n° L 327 du 22 décembre 2000)
Texte modifié par :
- Directive n° 2008/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 (JOUE n° L 81 du 20 mars 2008)
- Rectificatif au JOUE n° L 113 du 27 avril 2006
- Décision du Parlement européen et du Conseil n°...
Date: 2017-09-09 03:25:05
Site :
https://aida.ineris.fr
Définition : Développement Durable - La RSE et le ...
Or la notion de soutenabilité permet de mettre l'accent sur d'autres questions relatives à la répartition des richesses entre les générations et à l'intérieur de chacune des générations »
D'un autre côté, l'adjectif soutenable en français renvoie à deux définitions possible :
Qui peut être défendu, appuyé par des arguments sérieux. Ex : Ce point de vue n'est pas...
Site :
e-rse.net
Thèmes liés : economie developpement durable definition / relation entre croissance economique et developpement durable / croissance economique et developpement durable / developpement durable economie societe environnement / developpement durable economie environnement social
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-09-07 22:56:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Domotique — Wikipédia
Par réseau câblé Ethernet ou bus ( Ethernet , TCP/IP , EIB/Konnex ou KNX , SCS BUS / OpenWebNet , USB , LonWorks , UPnP , RS485 , Jbus, Batibus, Profibus , ModBus , I2C , 1-Wire , etc. ( BUS = câblage basse tension de type Ethernet 8 fils, EIB 2 fils, I2C 2 fils, etc.).
Les liaisons filaires ( Ethernet , BUS, etc. ) jouent en faveur de la stabilité du système.
Appareils domotiques
La...
Date: 2017-09-07 14:47:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique d acces a l information / politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information / politique sociale personnes handicapees
Croissance et corruption en Côte d'Ivoire | Info Afrique
Accueil Pays Afrique de l'Ouest Croissance et corruption en Côte d'Ivoire
Croissance et corruption en Côte d'Ivoire
Par
-
1 juillet 2017
La croissance en Côte d'Ivoire est prise au piège par la corruption qui gangrène le pays depuis des décennies...
Lors de son premier mandat, le Président Alassane Ouattara a dit qu'il ambitionnait de faire de la Côte d'Ivoire un pays émergent à...
Site :
https://www.info-afrique.com
Le pouvoir d'achat a-t-il réellement baissé en France ...
Le pouvoir d'achat a-t-il réellement baissé en France depuis le passage à l'euro ?
Résumé de l'étude de cas
En France, de l'avis général, le pouvoir d'achat a baissé, mais d'où vient cette certitude ? Il y a deux causes principales à cela, l'une d'elles est politique, l'autre est d'ordre médiatique. Lorsqu'il nous a promis une hausse du pouvoir d'achat, Nicolas Sarkozy, candidat à la...
Site :
https://docs.school
Enseignement.be - Réforme des titres et fonctions (Primoweb)
Réforme des titres et fonctions (Primoweb)
Attention: la réforme des titres et fonctions entre en vigueur le 1er septembre 2016.
Introduction
Dans l'enseignement, on parle de « titres » pour désigner les diplômes requis pour dispenser les cours, et de « fonctions » pour caractériser les emplois ; les titres et les fonctions sont la base de l'organisation des cours.
La Réforme des...
Site :
http://www.enseignement.be
Thèmes liés : politique d acces a l information / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / enseignement politique sociale / politique publique de l'emploi definition
Le blog de pierre verhas - Blog consacré à l'actualité ...
Le 21 août, le Bureau du PS, c'est-à-dire Elio Di Rupo, décide d'un « changement profond » du Parti suite aux affaires qui l'ont ébranlé et suite à l'éviction du PS du gouvernement wallon. Bon nombre pensent, et non des moindres, comme Paul Magnette, l'ancien ministre président de la Wallonie destitué par un coup politique de la droite, bourgmestre de Charleroi et candidat...
Site :
http://uranopole.over-blog.com
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / definition de la politique sociale d'une entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'europe / politique sociale de l europe
Evolution et dynamique des bassins d'emploi en France ...
Evolution et dynamique des bassins d'emploi en France
Si l'emploi est une donnée macroéconomique, le travail est effectué dans un contexte géographique marqué par l'histoire. Certes, la mobilité des personnes, des générations et des compétences introduit une certaine fluidité, mais le temps de transport quotidien moyen hors grandes métropoles reste relativement faible en France et la...
Date: 2017-09-08 16:27:45
Site :
http://www.melchior.fr
La croissance économique est-elle durable - Dissertation ...
La croissance économique est-elle durable
Dissertation : La croissance économique est-elle durable. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par alyceabyss o 11 Janvier 2016 o Dissertation o 3 501 Mots (15 Pages) o 79 Vues
Page 1 sur 15
La croissance économique est-elle durable ?
Trop rapide ou trop lente, le rythme de la croissance économique n'est...
Salariés, cadres : do you speak droit de la religion au ...
Il convient d'étudier :
les fondements juridiques relatifs à la religion au travail (I) ;
d'appréhender la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour de Justice de l'Union Européenne (II) ;
de s'interroger sur des questions concrètes, qui se posent aux entreprises, dans le cadre d'un question/réponse (III).
I) Religion au travail : Conciliation entre les libertés des salariés...
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : politique d acces a l information / politique sociale de l union europeenne / definition de la politique sociale de l'entreprise / religion et politique dans l'islam / politique sociale de l'entreprise
Service public — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : Ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2017-09-09 14:17:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI - WET
Section 2. - Indemnité (A2).
Art. 65 .(65) Une indemnité peut être accordée par l'Etat pour les frais d'étude et d'élaboration de projets de construction pour lesquels un accord de principe a été donné, à condition qu'il soit renoncé à leur exécution totale ou partielle.
Une indemnité peut également être accordée par l'Etat pour les frais de fermeture de...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : definition de la politique sociale d'une entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique d'information dans une entreprise / politique sociale de l'entreprise / environnement politique d'une entreprise
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE
(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2017-09-09 12:07:23
Site :
https://aida.ineris.fr