Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail

LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS

Willi Momm et Otto Geiecker

Considérations préliminaires

La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...

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Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.org

Objet et méthode de la science économique - Cours - To Trz

Objet et méthode de la science économique

Cours : Objet et méthode de la science économique. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par To Trz   o  21 Novembre 2015  o  Cours  o  3 502 Mots (15 Pages)  o  428 Vues

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Chapitre 1 définition objet et méthode de la science économique

Economie : tous les flux monétaire, offre et demande (offre vente de bien, demande...

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La lettre - Maison Départementale des Personnes Handicapées

A LA UNE

Dessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence

La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :

L'accès aux services de pédopsychiatrie

Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...

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Date: 2017-09-09 15:15:03
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Thèmes liés : politique d acces a l information / politiques sociales handicap psychique / l'integration des jeunes dans la vie politique / politique sociale de l'entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise

Les principales théories de l’échange international ...

Les cours d'économie du forum des étudiants de Sciences Po

Les principales théories de l'échange international

 

Les principales théories de l'échange international sont celles du libre-échange et du protectionnisme. Le débat entre ces deux théories est l'un des plus vieux de la science économique, ayant opposé physiocrates, puis classiques, adeptes du libre échangisme contre...

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Date: 2011-04-22 12:11:33
Site : http://www.forum-scpo.com

La politique de la ville veut-elle réinventer le travail ...

La politique de la ville veut-elle réinventer le travail social ?

Pour une lecture critique du Rapport Brévan-Picard

par Alain BONNEAUD

Cette question empruntée à un titre de la revue Lien social (n° 558) est posée avec acuité par le Rapport Brévan-Picard, Une nouvelle ambition pour les villes, de nouvelles frontières pour les métiers. Emanant de la déléguée interministérielle à...

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Date: 2017-09-09 17:44:10
Site : http://www.travail-social.com

Glossaire de la petite enfance - AlloCreche

ACOSS

Agence centrale des organismes de Sécurité sociale : l'ACOSS est la caisse nationale de l'URSSAF, elle gère la trésorerie des trois branches du régime général de la Sécurité sociale. L'ACOSS publie également des études et des statistiques, et gère le réseau des URSSAF dans les départements et régions.

Acse

Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances...

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Site : http://allocreche.fr

Commission Protection Sociale: Discours de Mme ... - ilo.org

Commission Protection Sociale: Discours de Mme Helen Kelly(travailleuse, Nouvelle-Zélande; vice-présidente ...

Commission Protection Sociale: Discours de Mme Helen Kelly(travailleuse, Nouvelle-Zélande; vice-présidente travailleuse de la Commission pour la discussion récurrente sur la protection sociale)

Déclaration | Genève | 17 juin 2011

C'est un grand honneur pour moi de m'exprimer au...

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Date: 2017-08-24 13:14:20
Site : http://www.ilo.org

Thèmes liés : politique de protection sociale definition / politique d aide sociale / protection sociale developpement economique / definition de l'economie sociale / politique nationale de protection sociale

Définition de l'économie sociale - caissesolidaire.coop

Projet coopératif /

Définition de l'économie sociale

L'apport de l'économie sociale dans le développement économique du Québec est considérable. Cette économie représente plus de 7000 entreprises, 125 000 emplois et un chiffre d'affaires de 17 milliards $. L'économie sociale représente plus de 5 % du produit intérieur brut du Québec (PIB).

À l'occasion du Sommet sur l'économie et...

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Date: 2017-09-09 19:13:29
Site : https://www.caissesolidaire.coop

Thèmes liés : definition de l'economie sociale / definition de l'economie d'entreprise / definition de l'activite economique / definition de l activite economique / definition developpement economique et social

L’action économique locale et l’environnement.Les ...

L'action économique locale et l'environnement.Les collectivités locales prennent-elles en compte les contraintes et opportunités qu'offrent les ressources naturelles pour l'économie d'un territoire ?

Christophe Demazière

Résumé  | Plan  | Texte  | Bibliographie  | Notes  | Citation  | Auteur

Résumé

Depuis une vingtaine d'années, on assiste à la multiplication des interventions...

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Site : developpementdurable.revues.org

Investissement direct à l'étranger — Wikipédia

Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]

R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.

Si les pays échangent des...

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Date: 2017-09-07 14:20:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Les Dimensions Socio‑Économiques du Développement Local en ...

Le propos de cette contribution est d'insister sur les dimensions socio-économiques de la décentralisation et du développement local. Elle cherche à établir le lien entre la question d'une construction institutionnelle du territoire et la problématique du local comme lieu de manifestation de conflits entre différents types d'acteurs du développement.

2La construction institutionnelle d'un...

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Définition et fonctions économiques de l'entreprise - [L ...

Définition et fonctions économiques de l'entreprise

dimanche 1er septembre 2013

Les fonctions économiques de l'entreprise

Donner une définition de l'entreprise est difficile. D'un point de vue substantiel il est possible de faire la liste des personnes morales ou physiques généralement considérées comme des entreprises. D'un point de vue conceptuel il existe des approches théoriques de...

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Date: 2017-09-09 12:24:38
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LICENCIEMENT ECONOMIQUE prime et indemnités, SITE OFFICIEL ...

Contrat de sécurisation professionnelle : mode d'emploi

Posté par Laure le 12 juin 2013

Depuis septembre 2011, des salariés visés par un licenciement économique peuvent bénéficier d'un « Contrat de sécurisation professionnelle ». Un dispositif qui leur propose un accompagnement personnalisé et un large éventail de prestations pour faciliter leur retour à l'emploi.

Le 1er septembre...

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Site : http://www.licenciementeconomique.fr

Les métiers de la fonction publique - Métiers - Formations ...

Les métiers de la fonction publique

Domaines : Défense publique - Sécurité, Droit, Enseignement - Recherche, Santé - Social - Soins esthétiques

Dernière mise à jour : 13/02/2014

Vous voulez devenir fonctionnaire ? Connaissez les conditions requises pour le devenir, les carrières possibles et les perspectives...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Jacques Ellul ou l’impasse de la technique | Revue du ...

Pourquoi Jacques Ellul, l'un des principaux penseurs de la technique, précurseur de la décroissance, français, reste-t-il somme toute si mal connu, et notamment en France ? Sans doute, conclut J-P. Jézéquel au terme d'un exposé très éclairant de sa doctrine, parce que cette critique du règne de la technique s'inscrit dans une perspective en dernière instance théologique. Reste à le...

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Date: 2017-09-09 15:03:07
Site : http://www.journaldumauss.net

Folio de l’impôt sur le revenu S5-F2-C1, Crédit pour impôt ...

Discussion et interprétation

Aperçu général

1.1 Les résidents du Canada sont généralement assujettis à l'impôt sur leurs revenus de toutes provenances. Pour plusieurs d'entre eux, cela comprend les revenus tirés d'une entreprise, d'un bien ou d'un emploi dans un autre pays. Dans la plupart des cas, le revenu gagné à l'étranger sera assujetti à l'impôt dans le pays où il est...

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Site : https://www.canada.ca

Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / pouvoir d'achat du revenu disponible definition / pouvoir d'achat par pays / economie d'un pays / situation economique d'un pays definition

Politique de la ville — Wikipédia

La politique de la ville oblige les différents départements ministériels à coopérer entre eux, mais implique aussi un partenariat entre l'État et les collectivités territoriales concernées. L'État intervient alors dans le cadre de contrats conclus avec les communes et autres acteurs locaux : contrats de ville, contrats urbains de cohésion sociale . Cette action repose sur une...

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Date: 2017-09-07 14:28:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Politique de la ville — Wikipédia

La politique de la ville oblige les différents départements ministériels à coopérer entre eux, mais implique aussi un partenariat entre l'État et les collectivités territoriales concernées. L'État intervient alors dans le cadre de contrats conclus avec les communes et autres acteurs locaux : contrats de ville, contrats urbains de cohésion sociale . Cette action repose sur une...

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Date: 2017-09-07 14:28:01
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Politique pour un milieu de travail sans parfum : Réponses SST

Politique pour un milieu de travail sans parfum

TOUT FERMER

Que veut-on dire par produit sans parfum?

De façon générale, nous employons le terme « parfum » pour décrire l'odeur ou la senteur des cosmétiques, tels que les parfums, les produits de maquillage, les shampoing, les déodorants et autres, ou encore des produits tels que les désodorisants d'ambiance, les produits de nettoyage,...

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Site : http://www.cchst.ca

Thèmes liés : politique securite de l'information / politique de securite de l information / politique internationale de l'environnement / politique publique de l'emploi / politique publique de l'emploi definition

LA RECHERCHE D’UN REGIME POLITIQUE (1848 – 1879) n°1 ...

LA RECHERCHE D'UN REGIME POLITIQUE (1848 - 1879) n°1

9 Février 2010 Publié dans #Cours 1ère

LA RECHERCHE D'UN REGIME POLITIQUE (1848 - 1879)

Manuel Nathan 2003, 1ère L/ES

Introduction :

 

            De 1848 à 1875 plusieurs régimes politiques se sont succédés en France :

            * La II République succède à la monarchie bourgeoise de Louis-Philippe à...

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Site : http://museclio.over-blog.com

Thèmes liés : france a la recherche d un regime politique / cours d'economie politique / cours d economie politique / definition de l'economie politique / definition de l economie politique

Des besoins de l'homme - par Frédéric Bastiat

De ces deux propositions combinées avec ce que nous avons dit de l'expansibilité indéfinie des besoins, qu'il me soit permis de tirer une déduction dont la suite démontrera l'importance. Si deux hommes supposés être sans relations entre eux se trouvent placés dans des situations inégales, de telle sorte que la nature, libérale pour l'un, ait été avare pour l'autre, le premier aura...

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Date: 2017-04-15 19:44:38
Site : http://bastiat.org

Thèmes liés : politique economique de l emploi / definition de l'economie politique / definition de l economie politique / livre de l'economie politique / direction du developpement economique et de l emploi

Dimensions humaine et sociale du développement durable ...

Dimensions humaine et sociale du développement durable : une problématique séparée du volet environnemental ?

Sandrine Rousseau

Français English

La mise en place au niveau international d'un développement durable devrait aboutir à une forme de rapprochement des modes de gestion de l'environnement et du travail des différents pays. L'article propose ici de faire un état des lieux des...

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Site : developpementdurable.revues.org

Institut national de la statistique et des études ...

Institut national de la statistique et des études économiques

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .

Institut national de la statistique et des études économiques

Création

modifier  

L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...

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Date: 2017-09-09 14:37:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : politique d acces a l information / definition de l'economie d'entreprise / article sur l economie en france / ministre de l'economie et des finances france 2014 / ministre de l'economie et des finances france

Discours sur l'état de l Union 2012 par Président de la ...

Discours sur l'état de l’Union 2012 – par Président de la Commission européenne Barroso

Sep 12, 2012

Mesdames et Messieurs les députés,

1. Analyse de la situation

C'est un honneur pour moi de prononcer aujourd'hui devant vous ce troisième discours sur l'état de l'Union.

Alors que l'Union européenne est toujours en crise.

Une crise financière et économique. Une crise sociale. Mais...

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Site : http://eu-un.europa.eu

Politiques et dispositifs du handicap en France - Livre ...

Caractéristiques

Présentation du livre

Cet ouvrage offre en 22 fiches l'essentiel de ce qu'il faut connaître du dispositif d'action publique auprès des personnes handicapées. Citons parmi les grandes thématiques traitées :

 

l'historique des politiques publiques et la loi du 11 février 2005 ;

les définitions du handicap et les différentes déficiences ;

les personnes handicapées...

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Date: 2017-09-09 17:46:45
Site : https://www.dunod.com

Thèmes liés : politique sociale personnes handicapees / politique publique de l'emploi france / politique publique de l'emploi definition / politique publique de l'emploi / politique publique de l emploi

Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...

 »  : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. « 

 

Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs

 

 » poursuit Anne Bringault.

Problème : un amendement gouvernemental voté au...

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Date: 2017-09-09 12:14:23
Site : http://cdurable.info

SJFu – Le prochain congrès aura lieu les 12 & 12 octobre à ...

Téléchargez le  Livre blanc au 1er juillet 2017 MEP

L'exigence citoyenne de probité et d'efficacité de la gestion publique conduit à porter un regard renouvelé sur la mission de valeur constitutionnelle des juridictions financières : s'assurer du bon emploi des deniers publics et en informer le citoyen. Il y a dix ans, Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, formulait...

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Date: 2017-09-09 19:18:13
Site : http://sjfu.fr

coopération étatique

itre I. Présentation critique du droit constitutionnel occidental classique

La coopération interétatique

La coopération internationale entre les Etats se traduit par la mise en place d’organismes destinés à gérer certains domaines d’action communs. Le statut de ces organismes résulte d’un traité et le droit produit par ces organismes est distinct du droit interne des...

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Date: 2008-02-01 13:15:25
Site : http://www.droitconstitutionnel.net

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Toute l'Europe : La coopération économique dans l'UE

La coordination des politiques économiques et budgétaires est particulièrement nécessaire entre les Etats membres. Sans elle, des déséquilibres macroéconomiques pourraient fragiliser l'UE dans son ensemble et la zone euro en particulier. La coordination économique concerne tous les Etats membres, mais elle est renforcée pour les 19 pays qui font partie de la zone euro. Il existe donc des...

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Date: 2017-09-08 09:00:07
Site : http://www.touteleurope.eu

Télécharger Cours La conception néoclassique : L'équilibre ...

Recherche

La conception néoclassique : L'équilibre macroéconomique avec ...

La nouvelle macro économie prend naissance avec Muth qui, en 1961, introduit l' hypothèse des Anticipations Rationnelles, qui est le comportement des agents ...

un extrait du document

uand on part du postulat que tout marché est automatiquement et instantanément équilibré grâce à la parfaite flexibilité des...

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Site : http://telecharger-cours.com

Thèmes liés : analyse de l'environnement macro economique / definition de l'analyse economique / definition de l analyse economique / politique economique de l emploi / direction du developpement economique et de l emploi

L’approche territoriale du " développement durable ...

L'approche territoriale du " développement durable ", condition d'une prise en compte de sa dimension sociale

Jacques Theys

Résumé  | Plan  | Texte  | Notes  | Citation  | Auteur

Résumé

Après une longue période de scepticisme ou d'indifférence, le "développement durable" commence aujourd'hui à susciter une certaine curiosité bienveillante, et à influencer, de manière plus ou...

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Site : developpementdurable.revues.org

Le pouvoir d'achat a-t-il réellement baissé en France ...

Le pouvoir d'achat a-t-il réellement baissé en France depuis le passage à l'euro ?

Résumé de l'étude de cas

En France, de l'avis général, le pouvoir d'achat a baissé, mais d'où vient cette certitude ? Il y a deux causes principales à cela, l'une d'elles est politique, l'autre est d'ordre médiatique. Lorsqu'il nous a promis une hausse du pouvoir d'achat, Nicolas Sarkozy, candidat à la...

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Site : https://docs.school

La Communauté française de Belgique

6.1 La promotion appréhendée du néerlandais

6.2 Le bilinguisme dans l'enseignement

6.3 Les mythes journalistiques

6.4 L'arrondissement de Hal-Vivorde (Brabant flamand)

7

7.1 La fixation des frontières linguistiques

7.2 Un statut provisoire ou définitif?

7.3 L'implication des politiciens francophones

7.4 L'interprétation et la contestation des lois linguistiques

1 La base territoriale...

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Date: 2016-09-17 18:58:02
Site : http://www.axl.cefan.ulaval.ca

Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...

Par Aurélien Condomines

Introduction

L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...

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Site : http://www.aramis-law.com

Comment formuler une politique de sécurité informatique ...

Comment formuler une politique de sécurité informatique pour votre entreprise

8 Septembre 2015 , Rédigé par Antoine TAKOUDJOU Publié dans #Informatique

La politique de sécurité d'une entreprise est la fondation sur laquelle repose une bonne sécurité informatique.Une politique de sécurité est une déclaration d'intention concernant...

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Site : http://adex.cameroun.over-blog.com

Thèmes liés : politique securite de l'information / politique de securite de l information / politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information

Revenu de base — Wikipédia

Bas revenus[ modifier | modifier le code ]

Revenu disponible en fonction du salaire brut.

Le cumul de l'allocation universelle avec les revenus implique qu'une tranche de la population bénéficiera de cette aide tout en travaillant, mais ne sera pourtant pas ou peu imposable. Selon la situation antérieure et selon le type de financement, ce fait peut mener à un surcoût pour l'État que...

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Date: 2017-09-09 12:52:21
Site : https://fr.wikipedia.org

François Fillon — Wikipédia

Cet article possède un paronyme  ; voir : François Villon .

François Fillon

(1 mois et 20 jours)

Prédécesseur

(2 mois et 17 jours)

Président

(4 ans, 11 mois et 23 jours)

Président

(1 an, 8 mois et 30 jours)

Élection

(1 an et 2 mois)

Président

(1 an, 10 mois et 23 jours)

Président

(4 ans, 1 mois et 26 jours)

Prédécesseur

(1 an, 6 mois et...

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Date: 2017-09-08 10:10:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Les collectivités locales acteurs majeurs pour le ...

Accueil > Que faisons-nous ? > Nos Focus > Le saviez-vous ? > Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de (...)

Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de l'ESS

Publié le 16 décembre 2015  

Réforme territoriale et décentralisation, politique européenne, loi ESS ESS Qu'est-ce que l'Économie sociale et solidaire (ESS) ?

Définition et...

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Date: 2017-09-09 17:36:26
Site : http://www.lelabo-ess.org

Les métiers du développement durable - Métiers ...

Les métiers du développement durable

Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, BTP - Architecture, Environnement - Aménagement - Propreté

Dernière mise à jour : 02/11/2015

Le développement durable peut prendre de multiples formes et concerne tous les secteurs d'activité. Pour réussir dans ce domaine émergent et créateur d'emplois, une...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP

Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;

Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...

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Site : http://www.ifrap.org

Predictions de voyance 2017 pour la France et le monde ...

Blog

L'année 2017 sera en numérologie sous l'influence énergétique du chiffre 1 (2017 = 2 + 0 + 1 + 7 = 10 = 1 + 0 = 1) qui nous invitera à la réflexion, au changement et à l'évolution de notre avenir dans le monde. L'avenir de la France sera positif ou négatif selon les choix que nous prendrons pendant le courant de cette année 2017.

Comme vous le s'avez, j'utilise depuis plus de 12...

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Site : http://www.cabinetoracle.fr

MONNAIE NATIONALE ET ÉCONOMIE LOCALE. | Pikliz

MONNAIE NATIONALE ET ÉCONOMIE LOCALE.

Published on April 10, 2017 in Opinions

Sociologue

I. Introduction

Le savant ne cherche pas forcément la spécialité dans un domaine pour l'approcher, il lui suffit d'une lueur, d'une étincelle pour le saisir et l'exprimer. En d'autres termes ce que recherche le savant, ce n'est pas de l'érudition pure et simple, mais de la méthode, la voie menant au...

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Site : http://pikliz.com

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus

1

Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Anicet Le Pors

LA CITOYENNETÉ DANS LA MÉTAMORPHOSE

Le mot « citoyen » a pu traverser vingt-cinq siècles sans attente majeure et il reste chargé d'un a priori positif. Il échappe à une définition précise car le concept de citoyenneté est une création continue qui s'inscrit dans une généalogie, plutôt qu'une histoire.

Dans la cité athénienne du Ve siècle avant notre ère les citoyens grecs...

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Site : http://anicetlepors.blog.lemonde.fr

Ressources humaines et management des organisations ...

Coaching de cadres et de dirigeants

Formation à la présidence des CE/CHSCT.

Recrutement

Médiation

Médiation

La médiation est en plein essor : prévenir, résoudre les conflits individuels et collectifs, analyser l'origine des désaccords très souvent différents de leur objet apparent/immédiat, réveiller la communication disparue entre les acteurs antagonistes dans l'entreprise. Le champ...

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Site : http://resonances-lafabrique.com

Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / definition de la politique sociale d'une entreprise / analyse strategique interne de l'entreprise

Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement

Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement

PRÉVENIR ET COMBATTRE LA POLLUTION DE L’ENVIRONNEMENT

Jerry Spiegel et Lucien Y. Maystre

Au cours du XXe siècle, on a pris de plus en plus conscience de l’impact des activités anthropiques sur l’environnement et la santé publique (étudié dans le chapitre no 53, «Les risques pour la santé liés à l’environnement») et...

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Date: 2009-10-22 21:15:20
Site : http://ilocis.org

Économie sociale et solidaire (ESS) : définition, acteurs ...

Qu'est-ce que l'ESS ? Quels sont ses acteurs ? Quel est son poids économique ? Comment l'ESS est-elle réglementée ?

Définition simple de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)

L'Économie Sociale et Solidaire regroupe l'ensemble des structures économiques dont le statut, l'organisation, le fonctionnement et l'activité sont basés sur les principes de la solidarité, de l'équité et de...

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Site : e-rse.net

Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...

Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE

(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)

Texte modifié par :

Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)

Vus

Le parlement européen et le conseil de l'union...

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Date: 2017-09-09 12:07:23
Site : https://aida.ineris.fr

Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...

Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE

(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)

Texte modifié par :

Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)

Vus

Le parlement européen et le conseil de l'union...

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Date: 2017-09-09 12:07:23
Site : http://www.ineris.fr