Articles sélectionnés pour le thème : definition de la politique sociale d'une entreprise
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Le régime italien de sécurité sociale
Le régime italien de sécurité sociale
2016
A. Généralités
1) Structure
Le régime italien de sécurité sociale protège contre les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse, décès (survivants), chômage, accidents du travail et maladies professionnelles, et sert des prestations familiales.
Tous les travailleurs en Italie sont obligatoirement couverts par l'assurance sociale....
Date: 2016-12-12 10:33:40
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http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : politique d acces a l information / politique d aide sociale / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / politique systeme d'information
La décision - Surfeco21 Economie Droit Management
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Introduction :
Des milliers de décisions sont prises chaque jour dans les entreprises. Chacune d'entre elles se situe à des différents niveaux hiérarchiques -- par exemple, un magasinier peut décider de commander de nouveaux rayonnages, un directeur général peut décider de procéder à l'absorption d'un concurrent en difficulté. De plus, les décisions...
Site :
http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : outils d'analyse strategique de l'entreprise / definition de l'economie d'entreprise / analyse strategique interne de l'entreprise / analyse strategique de l'entreprise / analyse strategique de l entreprise
6 mois pour débloquer la France | Fondation IFRAP
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Tout juste élu, Emmanuel Macron doit frapper fort, vite et efficacement, s'il veut faire sauter les verrous qui plombent la France. Pour cela, il souhaite réformer le code du travail par ordonnances cet été. Dès la première année, les marqueurs les plus forts du quinquennat doivent être mis en place : une vraie baisse des dépenses et de la...
Site :
http://www.ifrap.org
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5. ANALYSE MICRO-ECONOMIQUE DE LA PRODUCTION
387
303
Une usine ayant une capacité de 500 tonnes/jour est plus flexible qu'une autre ayant une capacité de 250 tonnes/jour, mais les coûts d'une usine de 250 tonnes ne sont pas très différents de ceux d'une usine ayant une capacité de 500 tonnes/jour. Construire une usine surdimensionnée est une mesure de précaution qui permet, lorsque les chalutiers fournissent jusqu'à 90 tonnes/jour...
Site :
http://www.fao.org
Contrat de travail à durée déterminée en France — Wikipédia
Contrat de travail à durée déterminée en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CDD .
En France , en droit du travail , un contrat à durée déterminée (CDD) de droit privé (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de travail pour lequel un employeur ( société , entreprise...
Date: 2017-09-09 18:05:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / article sur l economie en france / definition d activite economique / definition de la politique sociale de l'entreprise / cours d'economie politique en 1ere annee de droit
République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...
EXPOSE DES MOTIFS
Le présent projet de loi fait partis des mesures prises en application des recommandations formulées par le chef de l' État lors des concertations avec les opérateurs économiques.
Entre autres constats ces assises ont retenu le déphasage entre l'évolution du tissu économique et son environnement juridique qu'il faut améliorer.
Le projet de loi sur la...
Date: 2017-09-08 13:11:51
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
Ingénierie et conseil pédagogiques : quelles formations ...
Ressources utiles accompagnement , enseignement supérieur , pédagogie universitaire , professionnalisation Laure Endrizzi
Suite à une question posée sur la liste aipu-fr , voici un récapitulatif des formations proposant de se professionnaliser dans l'accompagnement pédagogique, avec ou sans une entrée spécifique « enseignement supérieur ».
Certaines formations, dispensées par des...
Site :
http://eduveille.hypotheses.org
ODAS
Afin de pouvoir coopérer sur la mission de protection de l'enfance qu'ils partagent, le conseil départemental de la Sarthe et les services de la justice sur le territoire ont engagé au début des années 2000 une démarche de reconnaissance mutuelle et de (...)
Action Apriles
Mon ESS à l'école : Quand le meilleur de l'entreprise entre à l'école
Afin de sensibiliser les jeunes à...
Date: 2017-09-09 12:39:58
Site :
http://odas.net
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Qui possède les médias ? - AgoraVox le média citoyen
Recommandé
1. Droit à l'information
L'article 19 de la Déclaration des droits de l'homme de 1948 indique : « tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression...
Date: 2017-09-09 16:21:17
Site :
http://www.agoravox.fr
Indicateur du développement durable — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le Club de Rome , constatant qu'il y a nécessité de traiter les questions du développement et de l'environnement comme un seul problème, et cela à l'échelle globale, publie en 1972 un rapport intitulé The limits to Growth ( Halte à la croissance ) qui accuse la croissance économique, la croissance démographique et l'exploitation des ressources...
Date: 2017-09-07 02:49:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Si l’euro n’était plus une monnaie unique
Messenger
L'explosion des dettes publiques de certains pays européens, et les tensions qu'elle a engendrées, ont mis en évidence un certain manque de solidarité entre les membres de la zone euro. En parallèle, la monnaie unique fait l'objet de nombreuses critiques, et est souvent désignée par les populations comme responsable de la profonde crise économique que traverse actuellement...
Site :
http://theconversation.com
Gestion de crise — Wikipédia
Prévision[ modifier | modifier le code ]
C'est la définition et la localisation du danger. Il existe des dangers imprévisibles, mais la préparation à gérer un danger est le moyen d'accélérer les réponses et la résilience en cas de crise d'une autre nature. (Ex : la préparation à une crise pandémique met en place des outils, mécanismes et réflexes proches et pour partie identiques...
Date: 2017-09-07 08:17:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / gestion de crise en france / crise d'emploi en france / crise de l'emploi en france / crise de l emploi en france
Évaluation des politiques publiques — Wikipédia
Définition de l'évaluation des politiques publiques[ modifier | modifier le code ]
En Europe, l'évaluation consiste généralement à analyser les résultats d'une intervention publique pour savoir si celle-ci a atteint les objectifs qui lui étaient assignés. Plus largement, l'évaluation vise à la construction d'un jugement sur la valeur de l'intervention publique qui se fonde sur « ses...
Date: 2017-09-06 10:18:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie
Message :
Historique
En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !
C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.
En...
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http://www.ssiservice.fr
Thèmes liés : politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information / politique d acces a l information / definition de l'economie d'entreprise
La signification politique de la crise économique mondiale
La signification politique de la crise économique mondiale
Par Nick Beams
22 janvier 2016
La vente précipitée qui continue sur les marchés mondiaux, qui a fait dégringoler les obligations de jusqu'à 20 pour cent de leurs sommets en 2015, n'est pas simplement l'expression de la montée des contradictions économiques, aussi importantes soient-elles. Elle souligne l'émergence d'une crise...
Site :
https://www8.wsws.org
Laurent Wauquiez et la Région Auvergne-Rhône-Alpes : le chaos
28/06/2017, 6:30
| 5000 mots
A la tête de la région depuis 2015, le président Wauquiez doit faire face à une grave crise. (Crédits : Laurent Cerino/ADE)
La Région Auvergne-Rhône-Alpes traverse une tempête violente. Jamais depuis 1998 et le tristement célèbre rapprochement entre Charles Millon et le Front national, la collectivité (8 800 agents et 3,685 milliards d'euros de...
Date: 2017-06-30 09:14:34
Site :
http://acteursdeleconomie.latribune.fr
Les 4P du marketing ou le marketing-mix pour la PME ...
Johanne 23 mars 2015 à 12 h 22 min
Bonjour M. Vincent,
Je suis étudiante à l »UQO et notre équipe doit faire un plan marketing qui inclut le marketing-mix et le positionnement.
Nous avons choisi de faire un événement annuel pour financer notre Fondation (fictive) qui aide les jeunes décrocheurs a réintégrer la classe. Pour financer le tout nous avons une activité majeure de...
Site :
http://www.strategiemarketingpme.com
Thèmes liés : outils d'analyse strategique de l'entreprise / definition de l'economie d'entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / politique produit et prix
Le vrai point fort du programme économique d'Emmanuel ...
Atlantico Business CULTURE Elections législatives de 2017 Emmanuel Macron, président de la République Donald Trump, président des États-Unis Présidentielle 2017 Le PenelopeGate Le risque terroriste en France Primaire socialiste La guerre contre l'Etat Islamique Primaire des Républicains Présidentielle américaine de 2016 Crise des migrants en Europe Affaire des écoutes de Nicolas...
Date: 2017-09-09 14:30:44
Site :
http://www.atlantico.fr
Economie - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 8 novembre 2016 , TA n° 830
Conseil Constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel le 15 novembre 2016 par M. le Président du Sénat, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 - Master 1 Etudes ...
L'objectif principal du Master 1 d'Études européennes est d'offrir aux étudiants des connaissances sur les politiques européennes de l'UE et les politiques nationales de ses États membres en vue d'une poursuite de la recherche ou d'une orientation professionnelle. L'approche pluridisciplinaire associe les dimensions historique, économique, juridique et politique des thématiques...
Site :
http://www.univ-paris3.fr
Gestion de la politique économique (GPE) | FERDI
Le programme de formation en Gestion de la Politique Economique (GPE) est une spécialité du Master "Analyse économique et développement international" organisé par l'Ecole d'Economie, composante de l'Université de Clermont Auvergne, dont les membres sont chercheurs au Cerdi (UMR CNRS-UdA). Cette formation répond aux vifs besoins exprimés par les pays en développement et les pays...
Date: 2017-09-07 08:16:37
Site :
http://www.ferdi.fr
Économie du savoir — Wikipédia
Les piliers de l'économie du savoir[ modifier | modifier le code ]
L'économie de la connaissance en plus d'être une nouvelle phase, est un concept opérationnel assez nouveau ayant été promu par des organisations internationales et spécialement par l' Union européenne lors de la déclaration de Lisbonne en 2000, les rapports du programme des Nations unies pour le développement , les...
Date: 2017-09-07 14:10:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Étranger en situation irrégulière — Wikipédia
Définition du terme[ modifier | modifier le code ]
Selon la Commission d'enquête sur les régularisations d' étrangers en situation irrégulière du Sénat français :
« On notera à cet égard que l'expression « sans-papiers » souvent employée pour désigner ces étrangers n'est pas neutre. Elle peut en effet laisser penser que ceux-ci sont des « victimes », privées d'un droit...
Date: 2017-09-07 14:07:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
andrefrederic.be - Accueil
Accords d'adoption avec le Nepal
Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal
L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.
Question orale
L'heure est au bilan !
La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...
Site :
http://www.andrefrederic.be
Thèmes liés : politique d acces a l information / definition de l'economie d'entreprise / ministre de l'economie et des finances france / ministre d'economie et de finance france / cours d'economie politique droit premiere annee
Développement local — Wikipédia
Cas des pays en développement[ modifier | modifier le code ]
Dans les pays en développement, le développement local repose sur des actions mobilisant les initiatives locales au niveau des petites collectivités et des habitants eux-mêmes, éventuellement avec une aide technique ou financière extérieure. Exemples :
mini-infrastructures : creusement d'un puits, installation de cellules...
Date: 2017-09-06 00:29:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les conséquences d'une sortie de l'euro - La Toupie
La Toupie > Textes > Les conséquences d'une sortie de l'euro
Les conséquences d'une sortie de l'euro
Une autre bonne raison pour ne pas voter Front national
Dans son programme politique 2017, le Front national envisage la sortie de l'euro :
"La France doit préparer, avec ses partenaires européens, l'arrêt de l'expérience malheureuse de l'euro, et le retour bénéfique aux...
Date: 2017-04-11 06:09:05
Site :
http://www.toupie.org
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
PRÉVENIR ET COMBATTRE LA POLLUTION DE L’ENVIRONNEMENT
Jerry Spiegel et Lucien Y. Maystre
Au cours du XXe siècle, on a pris de plus en plus conscience de l’impact des activités anthropiques sur l’environnement et la santé publique (étudié dans le chapitre no 53, «Les risques pour la santé liés à l’environnement») et...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site :
http://ilocis.org
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE
(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2017-09-09 12:07:23
Site :
https://aida.ineris.fr
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE
(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2017-09-09 12:07:23
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http://www.ineris.fr
Immigration en France : ce qu’il faut savoir - La Croix
La crise ouverte par l'affaire Leonarda à gauche n'en finit pas.
Le numéro un des écologistes, Pascal Durand, a annoncé mardi 22 octobre que son parti soutenait « la mobilisation des lycéens indignés » par l'affaire et a demandé « l'arrêt des expulsions de tous les enfants scolarisés et de leur famille ».
Jean-François Copé a déclaré que l'UMP présenterait d'ici à la fin de...
Site :
http://www.la-croix.com
Tourisme sportif : un essai de définition socio-économique ...
Université Joseph Fourier Grenoble 1
malek.bouhaouala@ujf-grenoble.fr
Le tourisme sportif ne peut se prévaloir d'un héritage et d'une
tradition dans l'histoire des vacances, du tourisme ou du sport.
Il semble être un produit aux contours flous et aux limites en
cours d'identification, caractérisé par la variété des métiers
et des produits qui le constituent. En France, comme ...
Date: 2017-02-21 03:57:00
Site :
https://www.researchgate.net
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Licence Droit - formations.univ-amu.fr
Licence 3 Droit - Diplôme en Partenariat International - Kent Law School
Connaissances à acquérir
Le titulaire d'une licence mention Droit doit maîtriser les connaissances juridiques fondamentales (droit civil, droit constitutionnel, droit administratif, droit pénal, droit social, finances publiques) et faire preuve d'une culture juridique et générale lui permettant d'appréhender les...
Date: 2017-09-09 11:11:21
Site :
http://formations.univ-amu.fr
Méthodes d’analyse macroéconomique et microéconomique - [L ...
Méthodes d'analyse macroéconomique et microéconomique
samedi 31 août 2013
À la question « pourquoi travaillons nous ? » Jean Fourastié répondait : pour satisfaire des besoins. Ainsi la production est destinée à la consommation censée satisfaire les besoins ressentis et exprimés par les hommes confrontés à la rareté.
Si l'économiste décide d'étudier la consommation il peut...
Date: 2017-09-09 12:41:36
Site :
http://bts-banque.nursit.com
Thèmes liés : l'environnement macro economique d'une entreprise / analyse de l'environnement macro economique / definition de l'economie d'entreprise / definition de l'analyse economique / definition de l analyse economique
CROISSANCE MONDIALE PIB CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT cours ...
La notion de croissance, description
Définition selon F.Perroux, la croissance c'est : "l'augmentation soutenue pendant une ou plusieurs périodes longues, d'un indicateur de dimension : pour une nation, le produit global net en termes réels , la croissance a un caractère durable, elle s'oppose aux phases d'expansion, récession ou...
Site :
http://supercdi.free.fr
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
La réforme territoriale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit...
Date: 2017-09-09 13:35:43
Site :
http://www.gouvernement.fr
Salarié, chômeur, retraité... Si Marine Le Pen devient ...
Marine Le Pen
Salarié, chômeur, retraité... Si Marine Le Pen devient présidente, voici ce qui changera pour vous
La présidente du Front national est arrivée en deuxième position du premier tour de l'élection présidentielle. Voici comment ses propositions pourraient influer sur votre quotidien... et votre porte-monnaie.
Marine Le Pen, présidente du FN, célèbre son accession au second...
Date: 2017-09-04 12:39:27
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Thèmes liés : pouvoir d'achat de l'euro et du franc / pouvoir d'achat de l'euro / definition de l'economie d'entreprise / pouvoir d'achat du franc en euros / politique sociale de l union europeenne
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 7 septembre 2017, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
liensutiles.org
Stratégie — Wikipédia
Choix et tactique[ modifier | modifier le code ]
1855. La charge de la Brigade légère à Balaclava illustrant le niveau tactique.
Par héritage de la terminologie militaire (qui fait la différence entre « gagner la guerre », « remporter une campagne » et « gagner une bataille ») et par extension, les termes ont une portée distincte :
la stratégie vise un objectif global et à...
Date: 2017-09-05 18:50:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : analyse strategique d'une entreprise exemple / analyse strategique d'une entreprise / analyse strategique d'une organisation / analyse strategique de l'entreprise / analyse strategique de l entreprise
La France va-t-elle suivre le modèle allemand et ...
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Après les lois Macron, Rebsamen et El-Khomri sous le précédent quinquennat, le gouvernement d'Edouard Philippe prépare une réforme encore plus profonde du droit du travail, précédant une remise à plat de l'assurance chômage. Ce big bang annoncé a un modèle : les réformes « Hartz », engagées en Allemagne au début des années 2000, aujourd'hui parées de...
Site :
https://www.bastamag.net
Thèmes liés : politique economique de l emploi / definition de l'economie d'entreprise / definition politique de l emploi / crise de l'emploi en france / crise de l emploi en france
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-09-07 22:56:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Communiqué - defenseusagers jimdo page!
Notre trop chère pression fiscale.
Assemblée Générale annuelle.
Interrogeons le Président du Collectif Interdépartemental de Défense de l'Usager Citoyen Contribuable sur l'ordre du jour de son Assemblée Générale annuelle :
LdC - Alain PADOVANI, pouvez-vous nous en dire quelques mots ?
AP - C'était notre 10° AG. Notre Collectif est toujours là et bien là. Il a résisté à tout...
Site :
https://defenseusager.jimdo.com
Nanotechnologie — Wikipédia
Principaux champs scientifiques concernés[ modifier | modifier le code ]
Du point de vue de la connaissance scientifique mobilisée, plusieurs sous-disciplines sont particulièrement utiles aux développements des connaissances fondamentales des NST. En effet, des analyses détaillées [23] de la manière dont sont publiés et construits les articles scientifiques concernant les nanotechnologies...
Date: 2017-09-07 17:44:59
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Dossiers CHSCT : La prévention du harcèlement moral au travail
Dans les entreprises, de nombreuses enquêtes font état d'une hausse constante de la fréquence et de l'intensité des facteurs de stress. Certaines méthodes de management utilisées aujourd'hui provoquent des risques psychosociaux en augmentation, qui nuisent à la fois à la santé des travailleurs et à l'efficacité de l'entreprise. Le contexte entrepreneurial est de plus en plus...
Date: 2017-09-09 15:51:56
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http://www.officiel-prevention.com
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / politique d acces a l information / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / politique d'information dans une entreprise
Lutte des classes — Wikipédia
La lutte des classes n'a pas toujours lieu entre la classe dominante et la classe dominée, mais peut avoir lieu entre deux classes dominantes pour asseoir leur suprématie sur les classes dominées. C'est pourquoi Marx qualifie la Révolution française de révolution bourgeoise, considérant que c'est le moment historique où la bourgeoisie a évincé la noblesse et le clergé pour asseoir son...
Date: 2017-09-05 18:29:14
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La comptabilité nationale - Economie - Fiches de Cours ...
La comptabilité nationale
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La comptabilité nationale fournit une représentation quantifiée de l'économie du pays. Elle présente les opérations réalisées par les acteurs économiques dans un cadre conventionnel et codifié dont l'évaluation monétaire et les comptes constituent les instruments de base. Les comptes de la nation, élaborés sous la responsabilité de...
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La croissance économique est-elle durable - Dissertation ...
La croissance économique est-elle durable
Dissertation : La croissance économique est-elle durable. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par alyceabyss o 11 Janvier 2016 o Dissertation o 3 501 Mots (15 Pages) o 79 Vues
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La croissance économique est-elle durable ?
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�? la suite du dépôt du rapport de la Commission sur la gestion de l'eau , tenue sous l'égide du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, le gouvernement adoptait, en juin 2000, le Cadre général d'orientation de la future politique sur la gestion de l'eau. Ce cadre énonçait l'orientation générale du...
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Date: 2017-09-09 19:39:37
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Service public — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : Ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2017-09-09 14:17:26
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