Université Panthéon-Assas — Wikipédia

Département de droit privé et de sciences criminelles

Département de droit public et de science politique

Département de droit romain et d'histoire du droit

Département de sciences économiques et de gestion

Département de sciences de l'information et de la communication

Écoles doctorales[ modifier | modifier le code ]

L'université compte cinq écoles doctorales [16] . Elle rassemble de...

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Date: 2017-09-08 00:58:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : universite de l'economie en france / droit science politique paris / relation entre droit et science politique / science politique droit / universite d'economie et gestion en france

Master (M2) mention Droit de la Santé parcours type Droit ...

Alternance : Toute procédure de candidature doit être complétée par le dépôt OBLIGATOIRE du " Dossier complémentaire obligatoire au dossier de candidature "

De manière générale, les dossiers de demandes d'admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :

le justificatif de l'état civil ;

le dossier détaillé du cursus de l'étudiant permettant...

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Site : http://www.ut-capitole.fr

Thèmes liés : politique nationale de protection sociale / politique de protection sociale en france / politique d acces a l information / politique protection sociale / conseil emploi politique sociale sante

Investir au Burkina Faso - planete-burkina.com

Exonération complète de droits douaniers sur les équipements importés.

Exonération totale de fiscalité intérieure sur les équipement locaux

Exonération ...

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Site : http://www.planete-burkina.com

Coalition Avenir Québec — Wikipédia

Article connexe : Débat sur le statut politique du Québec .

Le parti est une coalition de nationalistes provenant de tous les horizons politiques ( PLQ , PLC , ex- ADQ , PQ ...) [2] .

Lors de sa fondation, la CAQ a décidé de mettre de côté les débats sur l'avenir constitutionnel du Québec parce qu'elle considère qu'il y a des priorités beaucoup plus urgentes pour le Québec, comme la...

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Date: 2017-09-08 14:20:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : politique d acces a l information / politique nationale de l'environnement en france / economie d'energie developpement durable / economie du developpement durable de l'environnement et de l'energie / ministre du developpement economique de l innovation

RW&CO. Foire aux questions

PayPal

Affichage de prix

Sur la page d'un article, le prix est affiché à droite de l'image de l'article en question. Si un article est disponible en plusieurs couleurs, ces dernières sont affichées sur la même page. Le prix d'un article peut varier en fonction de la couleur choisie. Dans certains cas, seules certaines couleurs feront partie d'une promotion tandis que d'autres resteront au...

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Site : http://www.rw-co.com

Thèmes liés : politique d achat / politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information / effets d information en politique

Politique de confidentialité | Banque Nationale

La protection de vos renseignements a une grande importance pour nous.

La protection de vos renseignements se situe au coeur de nos actions. Elle est soutenue par notre Code de conduite et de déontologie, par diverses politiques et procédures et par le Cadre désigné responsable de la protection des renseignements personnels, qui veille au respect des règles applicables.

Vous pouvez...

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Date: 2016-07-26 02:11:48
Site : https://www.bnc.ca

Thèmes liés : politique d acces a l information / politique d aide sociale / politique de gestion de l information / politique nationale d'information / politique nationale d information

Accueil - GuinéeDirect | Au cœur de l’actualité guinéenne

Orientation des nouveaux bacheliers : Les universités privées exclues !

Après les 20 milliards de Kassory en Chine: Sidya Touré rappelle ce qu'il avait fait en ...1996 !

Education: L'orientation des bacheliers c'est du 11 au 2 1septembre

Kenya : Alpha Condé salue l'invalidation de l'élection de son homologue Kenyatta !

Kenya:la Cour Constitutionnelle invalide la présidentielle:Qui...

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Site : http://guineedirect.org

Thèmes liés : politique nationale de l'environnement en france / l'economie politique cours / les grands hommes politiques de l'histoire / politique economique de l'offre / politique nationale d'information

Bell et votre vie privée : Qu’entendons-nous par ...

Les renseignements personnels sont ceux qui permettent de vous identifier. Ils comprennent notamment :

Votre nom, votre adresse postale, votre adresse de courriel et vos numéros de téléphone

D'autres renseignements sur les produits de Bell auxquels vous êtes abonné, tels que des options d'appel ou des forfaits de programmation Bell Télé

Votre utilisation du service, comprenant l'historique...

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Site : http://soutien.bell.ca

Thèmes liés : politique vie privee facebook / politique vie privee / politique d'information dans une entreprise / politique d'information et de communication / politique d information et de communication

Les organisations des Maitres du Monde - syti.net

Les organisations du pouvoir planétaire

Le gouvernement mondial

Au pouvoir déclinant des gouvernements des états-nations s'est substitué un nouveau pouvoir, planétaire, global, et échappant au contrôle de la démocratie. Les citoyens continuent d'élire des institutions nationales alors que le pouvoir réel a...

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Date: 2016-07-17 12:45:36
Site : http://www.syti.net

Science politique - Paris 8

Carriéres en Organisation Internationales

Bonjour,

La délégation des fonctionnaires internationaux (DFI) du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) lance une campagne d'information sur les perspectives de carrière au sein des organisations internationales (OI) à destination des étudiants et des diplômés issus d'un cursus susceptible de correspondre aux besoins de...

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Date: 2017-09-09 10:13:43
Site : http://sciencepoparis8.hautetfort.com

Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / politique d acces a l information / systeme politique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / organiser la politique europeenne et internationale de la france

Quels outils pour le pilotage technique des risques des ...

Engouement des investisseurs kenyans pour les certificats de dépôts  Afreximbank 

Home » Banques & Assurances » Quels outils pour le pilotage technique des risques des banques subsahariennes francophones dans le cadre de Bâle II ?

Quels outils pour le pilotage technique des risques des banques subsahariennes francophones dans le cadre de Bâle II ?

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Par Florent Gbongué *

*...

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Site : http://www.financialafrik.com

Thèmes liés : union monetaire de l'afrique de l'ouest / outils d'analyse strategique de l'entreprise / banque dans le financement de l activite economique / union monetaire de l'afrique centrale / essor economique de l'afrique

Mentions légales - Ouest-France

Les Cookies émis sur notre site par des tiers...

...Du fait d'applications tierces intégrées à notre site

...Via des contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires

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Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation

L'accord sur les Cookies

Comment exercer vos...

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Date: 2017-09-09 16:01:44
Site : http://www.ouest-france.fr

Thèmes liés : politique d acces a l information / politique systeme d'information / politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique pour le systeme d information

Loi n° 15/013 du 1eraoût 2015 portant modalités d ...

Section 1 : De la représentation de la femme dans le domaine politique et administratif

 

Article 4

L'homme et la femme jouissent de façon égale de tous les droits politiques.

La femme est représentée d'une manière équitable dans toutes les fonctions nominatives et électives au sein des institutions nationales, provinciales et locales, en cela y compris les institutions d'appui à...

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Date: 2015-11-08 12:04:00
Site : http://www.leganet.cd

Thèmes liés : l'egalite homme femme politique / contre la parite homme femme en politique / inegalite entre homme et femme politique / egalite entre homme et femme en politique / parite homme femme en politique

Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...

Documentation

Aperçu

L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...

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Site : http://www23.statcan.gc.ca

Master relations internationales et ... - Faculté de Droit

Master relations internationales et diplomatie

 

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Présentation de la formation

Objectifs

La mention Relations Internationales repose sur une 1ère année de Master permettant d'acquérir la culture politique indispensable dans les domaines des relations internationales, de la sécurité internationale, de la défense, de la politique étrangère et...

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Site : http://facdedroit.univ-lyon3.fr

Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / economie science politique internationale / economie politique internationale cours / economie politique internationale / relation entre droit et science politique

Razel-Bec - Travaux publics du groupe FAYAT

Missions potentielles : vous effectuez au sein d'une agence ou d'une direction Grands Travaux le chiffrage dans un souci constant de recherche des meilleures solutions en termes de coûts de délais et de qualité. Rigoureux et créatif, vous apportez une réelle valeur ajoutée dans la gestion de vos projets. 

CONDUCTEUR DE TRAVAUX

DUT GC, DUT Terrassement et voirie...

Missions potentielles...

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Site : http://www.razel-bec.com

Thèmes liés : politique de l'environnement en france / environnement politique d'une entreprise / politique de l environnement en france / politique d'environnement en france / politique securite de l'information

Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia

Programme du Conseil national de la Résistance

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français...

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Date: 2017-09-06 00:30:08
Site : https://fr.wikipedia.org

L'union Européenne : Histoire De Sa Création

L'Union européenne : histoire de sa création

L'union Européenne : Histoire De Sa Création

L'Union européenne a été créée lors de la signature du traité de Maastricht, le 7 février 1992, par les douze Etats membres de la Communauté économique européenne (CEE). Elle compte 27 Etats à ce jour. Nous vous proposons de retracer les grandes étapes de sa construction.

16 avril 2008

Temps...

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Site : https://www.gralon.net

pour une politique nutritionnelle de sant publique en france

pour une politique nutritionnelle de sant publique en france

Download pour une politique nutritionnelle de sant publique en france or read online here in PDF or EPUB. Please click button to get pour une politique nutritionnelle de sant publique en france book now. All books are in clear copy here, and all files are secure so don't worry about it. This site is like a library, you could find...

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Site : http://www.ebooksdownloads.xyz

VITOGAZ, au coeur de la Relation Client – Clientèle ...

VITOGAZ, au coeur de la Relation Client

Clientèle particuliers !

A la rentrée, pensez à faire le plein !

Il est temps de penser à faire le plein de votre citerne. Et oui l'été est si vite passé que l'hiver arrive déjà ! Avez-vous pensé à vérifier votre citerne ? Comment vérifier ma consommation ? Aller directement la jauge de votre citerne enterrée ou aérienne, ce sera la...

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Site : http://www.vitogaz.net

Prévention dans le secteur de l’esthétique - Santé et ...

Prévention dans le secteur de l'esthétique

N°16 - Mars/Avril 2008

L'augmentation croissante du nombre d'instituts de beauté et spas de ville témoigne du développement rapide d'un secteur qui n'a pas toujours pris le temps de réfléchir aux aménagements possibles pour prévenir les risques professionnels...

Interview Express

Dr. Olfa Jouini, Médecin du travail - CMIE

Agir Mag. : Le...

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Site : http://agir-mag.com

Thèmes liés : politique nationale de l'environnement en france / article sur l economie en france / politique de protection de l'environnement en france / ministere de l'economie france domaine / politique de l'environnement en france

EMIR : les transactions de ... - la finance pour tous

En outre, les contreparties non financières dont les contrats dérivés de gré à gré se situent en deçà du seuil de compensation défini par la réglementation devront néanmoins appliquer des techniques d'atténuation des risques liés à ces contrats (confirmation rapide des caractéristiques des contrats entre les parties, procédures de gestion des différends et d'échanges de...

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Site : http://www.lafinancepourtous.com

Thèmes liés : systeme politique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / politique economique de l'union europeenne / definition de l'economie d'entreprise / l'union economique et monetaire definition

Norme — Wikipédia

Article détaillé : Normalisation linguistique .

En linguistique , les normes d' usage d'une langue sont constituées par l' orthographe et la grammaire . Ces normes sont consignées dans des dictionnaires et des ouvrages de grammaire. La norme est partagée entre grammaticalité et acceptabilité.

Article détaillé : Norme sociale .

Une norme, au sens sociologique du terme, représente un...

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Date: 2017-09-08 12:48:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Stratégie de communication — Wikipédia

Effet sur les ventes beaucoup plus fort que celui de la publicité

Effet mesurable

Limitation dans le temps, de la « baisse » du prix

Possibilité de cibler le lieu et le moment

Gêne le concurrent (occupation de l'espace)

Peut dégrader la marque

Augmente la sensibilité des consommateurs au prix

Coût réel pouvant être très important

Faible créativité

Facilement contrée par la...

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Date: 2017-09-08 08:08:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : outils d'analyse strategique de l'entreprise / analyse strategique interne de l'entreprise / analyse strategique de l'entreprise / analyse strategique de l entreprise / politique d'information et de communication

Laboratoire Aménagement Economie Transports - laet.science

OBJECTIFS DE LA FORMATION

Cette université d'été a pour mission à la fois la mise en ordre des connaissances et expériences acquises en économie des transports, et leur actualisation. En conséquence, la formation proposée, axée sur les transports terrestres, est fondée sur la maîtrise des outils d'analyse et sur l'étude de cas concrets, et de résultats de recherches. Elle est...

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Date: 2017-09-09 12:30:55
Site : http://www.laet.science

Thèmes liés : universites d'economie en france / universite d economie en france / politique economique de l'union europeenne / universite de l'economie en france / politique d'information dans une entreprise

OMS | Tabagisme

Principaux faits

Le tabac tue la moitié de ceux qui en consomment.

L'épidémie de tabagisme tue plus de 7 millions de personnes chaque année. Plus de 6 millions d'entre elles sont des consommateurs ou d'anciens consommateurs, et environ 890 000, des non-fumeurs involontairement exposés à la fumée.

Près de 80% du milliard de fumeurs dans le monde vivent dans des pays à revenu faible ou...

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Date: 2017-09-09 12:54:04
Site : http://www.who.int

Thèmes liés : chine dans l'economie mondiale / cadre juridique de l activite economique / politique economique de l'offre / l'economie politique cours / l'organisation de cooperation et de developpement economique

Une Politique pour le Système d'Information - octo.com

Description de l'ouvrage

De l'action

Lors d'une classique entrevue commerciale avec le Colonel Serge Groquépi, responsable de la coordination des Gendarmeries du Sud-Ouest, il prit le risque, au cours de la conversation, de lui montrer son petit prototype bricolé hâtivement pour illustrer l'avenir du centre d'appel intégré au Système d'Information. Et, contre toute attente, il fit...

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Site : http://www.octo.com

Thèmes liés : politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information / politique systeme d'information / politique pour le systeme d information

Chronologie - Le changement climatique - Dossiers - La ...

16 septembre 1987. Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (Word)

Les Etats parties prennent la décision d'interdire la production et l'utilisation des CFC (chlorofluorocarbones) responsables de l'amincissement de la couche d'ozone d'ici à l'an 2000. Dès la deuxième conférence des parties au protocole, qui s'est tenue à Londres en juin 1990, les...

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Date: 2017-09-09 17:51:42
Site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr

Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / systeme politique de l'union europeenne / developpement economique des pays pauvres / croissance des pays en developpement

Géographie 5ème corrections - 1ber.free.fr

Géographie 5ème corrections

Sommaire

Le Parc régional de Lorraine

1o �? partir de l'illustration,

localise

le parc régional de Lorraine.

Le parc Régional de Lorraine se situe dans l'hémisphère nord, en Europe, dans le nord-est de la France. Il est en deux parties au centre de la Lorraine.

2o En consultant les pages 180 et 181 et à partir des souvenirs de la sortie...

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Date: 2014-04-07 06:23:25
Site : http://1ber.free.fr

Les services de l'Etat à La Réunion - reunion.gouv.fr

L'État s'engage en matière de sécurité routière, informez-vous sur les actions menées à La Réunion.

Droits des femmes

Droits et égalité entre les femmes et les hommes

02/05/2016

La délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes met en oeuvre la politique du gouvernement à La Réunion. Consulter l'ensemble de ses actions dans ce...

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Date: 2017-09-09 16:04:47
Site : http://www.reunion.gouv.fr

Thèmes liés : egalite entre homme et femme en politique / l'egalite homme femme politique / difference entre homme et femme politique / egalite homme femme et politique / politique publique droit des femmes

Développement durable | Air France - Corporate

La contribution de l'aviation aux émissions de CO2 d'origine humaine est estimée entre 2 et 3 %. Cependant, compte tenu des prévisions de croissance du trafic aérien mondial, cette part pourrait être amenée à augmenter dans les prochaines années, si aucune mesure n'est prise.

 

Notre contribution à la lutte contre le changement climatique

 

Le plan climat d'Air France-KLM

Le Plan...

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Date: 2017-09-09 10:59:45
Site : http://corporate.airfrance.com

Accueil - INSAE

A la Une

ATELIER TECHNIQUE DE DISSEMINATION DE LA NOTE SUR L'EMPLOI AU BENIN

Le jeudi 10 août 2017, la salle n°423 de l'INSAE a servi de cadre à la tenue de l'atelier technique de dissémination de la note sur l'emploi au Bénin. Présents à cet atelier, le Directeur Général de l'INSAE, Alexandre BIAOU,  le chef de Projet Emploi de la Banque Mondiale (BM),  Monsieur BOSSUROY ainsi que...

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Date: 2017-09-09 12:12:56
Site : http://insae-bj.org

Thèmes liés : politique economique de l emploi / rapport du conseil d'analyse economique / rapport du conseil d analyse economique / conseil d analyse economique et social / analyse socio economique d'un projet

LA POLITIQUE SOCIALE ET LA POLITIQUE - europarl.europa.eu

64.5%

Source: European Commission, Employment in Europe, 1996, p. 147 et p. 161

En 1980, le secteur public occupait un tiers des personnes actives en Suède, alors que le chiffre moyen était d'environ 20% pour les autres pays de l'OCDE. Cela s'explique par le fait que des organisations du service public se chargeaient, de manière quasi monopolistique, de services relevant de domaines aussi...

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Date: 2012-09-18 09:25:00
Site : http://www.europarl.europa.eu

Formalités de constitution d'un Parti Politique en Tunisie ...

By kaïs Berrjab | samedi 12 mars 2011

 Cet article est rédigé par Maître Kaïs Berrjab.

Sur la base de la législation actuellement en vigueur, en l'occurrence la loi n° 88-32 du 3 mai 1988 organisant les partis politiques, la constitution d'un parti politique en Tunisie est subordonnée à l'observation de certaines conditions  de fond et de formes.

nous nous limiterons ici à traiter, en...

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Date: 2017-08-28 07:33:25
Site : http://ostez.blogspot.com

Thèmes liés : definition parti politique de droite / definition partie politique / politique nationale d'information / politique nationale d information / politique d'information

N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...

--

INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5

I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11

1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11

a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Programme Europe Écologie Les Verts (EELV) | Idées et ...

Partis Politiques > Europe Écologie Les Verts > Programme

Le programme d'Europe Ecologie - Les Verts pour la présidentielle 2012 est désormais connu et publié sur le site de campagne de la candidate Eva Joly. Voici les principales idées ou propositions qui figurent au programme officiel d'Europe Ecologie - Les Verts sur divers thèmes de campagne: Environnement bien sur mais aussi...

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Site : sondages-election.com

Quel programme économique pour la France en 2017 ? | Marianne

Quel programme économique pour la France en 2017 ?

Publié le 29/12/2016 à 10:06

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La situation économique et sociale de la France a atteint aujourd'hui un point critique. Non seulement la désindustrialisation y fait des ravages, mais le chômage de masse menace de faire basculer notre pays socialement dans un retour au XIX siècle (ce qui est même théorisé par...

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Site : https://www.marianne.net

Politique à Cuba — Wikipédia

Articles détaillés : Dictature et Démocratie .

Étant donné son régime à parti unique , Cuba est assimilée par la plupart des observateurs à une dictature , constat qui est partagé entre autres par des journalistes [36] , [37] , [38] , [39] , [40] et des organisations non gouvernementales de défense des droits de l'homme telles que la Fédération internationale des droits de l'homme...

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Date: 2017-09-07 14:07:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : politique d acces a l information / liberte d expression politique / systeme politique des etats unis d'amerique / regime politique des etats unis d'amerique / politique de securite systeme d'information

UNAF - "Une charte pour de bonnes relations entre parents ...

  www.fepem.fr

N'hésitez pas à demander des renseignements auprès de la PMI de votre département, du Relais Assistants Maternels de votre ville, de votre mairie ou du point info famille le plus proche de chez vous.

Élaboration :

L'UNAF est l'institution nationale chargée de promouvoir, défendre et représenter les intérêts de l'ensemble des familles vivant sur le territoire français....

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Date: 2017-09-09 16:06:45
Site : http://www.unaf.fr

Thèmes liés : politique nationale d'information / politique nationale d information / politique securite de l'information / politique de securite de l information

Laurent Wauquiez et la Région Auvergne-Rhône-Alpes : le chaos

28/06/2017, 6:30

 |  5000  mots

A la tête de la région depuis 2015, le président Wauquiez doit faire face à une grave crise. (Crédits : Laurent Cerino/ADE)

La Région Auvergne-Rhône-Alpes traverse une tempête violente. Jamais depuis 1998 et le tristement célèbre rapprochement entre Charles Millon et le Front national, la collectivité (8 800 agents et 3,685 milliards d'euros de...

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Date: 2017-06-30 09:14:34
Site : http://acteursdeleconomie.latribune.fr

Politique de confidentialité | LG Electronics CA_FR

Cette politique de confidentialité ne s'applique qu'aux sites Web et aux services sous le contrôle de LG Electronics Canada, Inc. (« LGE(Canada) » ou « nous ») où cette politique est affichée ou est mise en référence comme sur http://www.lg.com/ca_fr et les sites Web connexes (les « sites Web »), qu'aux appels de service des clients faits à un centre d'appels de LGE(Canada) ou...

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Site : http://www.lg.com

Thèmes liés : politique d acces a l information / la politique de communication en marketing des services / le pouvoir d'achat au canada / pouvoir d achat au canada / politique gestion information canada

Licenciement économique : le congé de reclassement ...

Les entreprises ou groupe d'entreprises employant au moins 1 000 salariés doivent proposer un congé de reclassement aux salariés dont le licenciement économique est envisagé. Ce congé, d'une durée variable entre 4 et 12 mois, permet au salarié de bénéficier de prestations d'une cellule d'accompagnement de recherche d'emploi, d'actions de formation professionnelle, ainsi que la...

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Date: 2017-09-09 13:33:43
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l union europeenne / politique economique de l'union europeenne / article economie d'entreprise / l'union economique europeenne

AluQuébec | AluQuébec

lysane.martel@aluquebec.com

 

Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...

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Date: 2017-09-09 11:47:56
Site : http://aluquebec.com

EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE MEDICALE

Voir Chr. D.Artus : "Hépatite C post-transfusionnelle : des voies et des réponses contentieuses désormais clarifiées"; Dalloz 2001, p.1745.

III - LE RISQUE PENAL DES PROFESSIONNELS DE SANTE

Par ailleurs la quasi-totalité des fautes médicales, peuvent constituer des infractions pénales de blessures ou d'homicide par imprudence, au sens des articles 222-19 et 221-6 du Code Pénal.

1 - LE...

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Date: 2011-11-14 18:16:25
Site : http://www.jurisques.com

Thèmes liés : politique d acces a l information / parti politique d extreme droit / politique d'information et de communication / politique d information et de communication / la vie d'un homme politique

Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...

PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES

Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;

Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :

o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).

Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...

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Site : http://koaci.com

Banque ING Direct : 0€ pour les opérations courantes

Le labo Le forum Le blog A propos du Web Café

Une banque claire, des produits financiers simples et performants, une expérience multicanale fluide et conviviale : c'est ça, l'esprit ING Direct

Quel que soit votre projet, ING Direct vous accompagne. Au quotidien avec le compte bancaire en ligne, sur votre épargne avec le Livret Épargne Orange, l' Assurance Vie ou le Livret A , et au moment...

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Site : http://www.ingdirect.fr

Thèmes liés : achat d un bien immobilier en france / banque de france achat d'or / politique fiscale de la france / politique securite de l'information / politique de securite de l information

Pret Immobilier & Credit Immobilier en ligne · ING Direct

Le labo Le forum Le blog A propos du Web Café

Le crédit immobilier en ligne avec ING Direct

Qui sait où vous habiterez dans le futur ? Pour concrétiser l'achat d'un bien immobilier, ING Direct peut vous accompagner avec une solution de financement. Le pret immobilier selon ING Direct, c'est un taux de pret immobilier fixe, des tarifs clairs, une durée d'emprunt de 8 à 25 ans et une...

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Site : http://www.ingdirect.fr

Thèmes liés : politique economique de l'offre / achat d un bien immobilier en france / cours d'economie politique / cours d economie politique / politique fiscale de la france

Arrêté du 27/12/13 relatif aux prescriptions générales ...

Arrêté du 27/12/13 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous les rubriques n° 2101-1, 2101-2, 2101-3, 2102 et 2111

(JO n° 304 du 31 décembre 2013)

NOR : DEVP1329745A

Arrêté du 2 octobre 2015 (JO n° 230 du 4 octobre 2015)

Publics concernés : exploitants des établissements d'élevages...

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Date: 2017-09-08 23:42:02
Site : http://www.ineris.fr

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Gestion de crise — Wikipédia

Prévision[ modifier | modifier le code ]

C'est la définition et la localisation du danger. Il existe des dangers imprévisibles, mais la préparation à gérer un danger est le moyen d'accélérer les réponses et la résilience en cas de crise d'une autre nature. (Ex : la préparation à une crise pandémique met en place des outils, mécanismes et réflexes proches et pour partie identiques...

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Protection de l'enfance en France — Wikipédia

Protection de l'enfance en France

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Thèmes liés : politique sociale protection de l'enfance / article sur l economie en france / definition de l'economie familiale et sociale / definition de l'economie sociale / politique de protection sociale en france