Code de l'environnement - Livre Ier

 DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES

VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

PARTIE DECRETALE

Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales

TITRE Ier. - Principes

Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...

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Date: 2017-08-11 14:08:43
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Tourisme sportif : un essai de définition socio-économique ...

Université Joseph Fourier Grenoble 1

malek.bouhaouala@ujf-grenoble.fr

Le tourisme sportif ne peut se prévaloir d'un héritage et d'une

tradition dans l'histoire des vacances, du tourisme ou du sport.

Il semble être un produit aux contours flous et aux limites en

cours d'identification, caractérisé par la variété des métiers

et des produits qui le constituent. En France, comme ...

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Date: 2017-02-21 03:57:00
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Anicet Le Pors

LA CITOYENNETÉ DANS LA MÉTAMORPHOSE

Le mot « citoyen » a pu traverser vingt-cinq siècles sans attente majeure et il reste chargé d'un a priori positif. Il échappe à une définition précise car le concept de citoyenneté est une création continue qui s'inscrit dans une généalogie, plutôt qu'une histoire.

Dans la cité athénienne du Ve siècle avant notre ère les citoyens grecs...

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L’économie chinoise : une transformation radicale ...

L'économie chinoise : une transformation radicale

Richard Herd et Sean Dougherty

Département des Affaires économiques, OCDE

L'émergence de la Chine comme l'une des premières économies mondiales n'est pas réellement une surprise. Des économistes tels qu'Angus Maddison ont prédit cette évolution depuis quelque temps déjà. L'aspect le plus remarquable de cette transformation réside dans...

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Réforme des collectivités territoriales françaises (2008 ...

La réforme des collectivités territoriales de 2010 affiche comme objectif la simplification de l' organisation territoriale française :

réorganisation autour de deux pôles : départements - région d'une part, communes - intercommunalité d'autre part ;

achèvement de la carte de l'intercommunalité ;

création des métropoles , nouvelle catégorie d' établissement public de...

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Date: 2017-09-07 21:02:37
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Thèmes liés : ministre de l'economie et des finances france 2014 / l'organisation de cooperation et de developpement economique / ministre de l'economie et des finances france / article sur l economie en france / ministere de l economie france

L'agriculture au Brésil présentation

La répartition inégale des terres maintient la pauvreté en zone rurale 

Troupeau de Nelore cows. Le Brésil est le premier exportateur mondial de viande bovine. (©lhpitombo)

Le Brésil joue dorénavant dans la cour des grands. Avec 1.780 Mds de dollars de produit intérieur brut (Pib), il est la 6e puissance économique mondiale, derrière la France et devant la Grande-Bretagne, le Canada et...

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Thèmes liés : ministere de l economie france / politique economique de l emploi / politique de l'environnement en france 2014 / l'economie politique cours / politique publique de l'emploi france

Zone, Activité économique - Libre entreprise

Jour "J" pour le projet Fedex - La Libre

). Le Conseil d'Etat avait déjà estimé que l'acte de transformation du site classé en zone d'activité économique mixte (ZAEM) était illégal, car celui le faisant passer d'une zone d'équipement d'intérêt collectif à une zone de services privés l'est également.  [...] Dans le cas du projet Fedex, une décision favorable aux riverains...

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La théorie et les discours politiques sur l’Union ...

Une union politique européenne pourrait être «une réponse possible à la mondialisation, une chance (...) d'équilibrer la puissance américaine au sein des grandes organisations internationales, et de présenter, face au reste du monde, un projet plus 'social' d'ordre international», car «il semble que l'Europe (...) puisse représenter pour le monde un modèle d'avenir» 34 .

Une culture...

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Innovation — Wikipédia

L'innovation et la politique[ modifier | modifier le code ]

Les répercussions et l'impact économique et social de l'innovation[ modifier | modifier le code ]

L'introduction d'innovations, sur le marché, par les entreprises se répercute de multiples façons sur l'économie.

Par exemple, l'invention du motoneige et sa commercialisation par Bombardier Produits récréatifs inc. (BRP) a...

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Date: 2017-09-07 14:30:56
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Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l ...

Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche

Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche

Pour l'ensemble des matières et compétences de son ressort, la Direction générale :

Encourage et soutient la création d'activités économiques et l'emploi dans une optique de croissance durable en mobilisant les leviers de la...

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Dette publique de la France — Wikipédia

Dette publique de la France

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Dette de la France, en milliards d' euros courants et en % du PIB , fin 1978 à mi-2014.

Dette publique et affichage des couleurs politiques des gouvernements (source : INSEE).

La dette publique de la France , rigoureusement dette brute de l'ensemble des administrations publiques...

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Date: 2017-09-07 15:13:49
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Thèmes liés : article sur l economie en france / definition de l'economie d'entreprise / politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / histoire de l'economie en france